Résidences Métropole
SARL DEFLEURY
14 RUE NICOLAS BACHELIER
31000 TOULOUSE
FRANCE
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Mail : contact@residences-metropole.com
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE
Monsieur Stéphane ALCARAZ
CRÉATION DU SITE
La création et réalisation du site est assurée par la société OpenStudio dont le siège social est situé 5 rue Jean Rochon, 63000 Cermont-Ferrand - htttps://open.studio
HÉBERGEMENT DU SITE
L'hébergement du site est assuré par la société Infomaniak, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.
PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site https://residences-metropole.com (le Site) est la propriété de la SARL DEFLEURY, dont le siège social est situé 14 Rue Nicolas Bachelier
31000 Toulouse - France.
CONTENU DU SITE
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, les vidéos et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la SARL DEFLEURY et de Monsieur Stéphane ALCARAZ, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
LOGO ET MARQUE RÉSIDENCE MÉTROPOLE
Le logo et la marque Résidence Métropole est la propriété unique de la SARL DEFLEURY.
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- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la SARL DEFLEURY. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@residences-metrople.com
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